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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARGUEL
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ESPRIT DE TOILE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ESPRIT DE TOILE
ARGUEL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95578570
Date de dépôt :
12/06/1995
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER

Présentation de la marque ESPRIT DE TOILE

Déposée le 12 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) ARGUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « ESPRIT DE TOILE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARGUEL domicilié(e) 34, rue Nègue-Cat, 34130 MAUGUIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 652 810 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARGUEL SA Espace Commercial Fréjorgues Est - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

ARGUEL a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH CHALET


ARGUEL (Société Anonyme) - 34, rue Nègue-Cat, 34130 MAUGUIO - France - SIREN 313652810


ARGUEL SA Espace Commercial Fréjorgues Est - France


Inscription le 28 juillet 1997 - Rejet partiel n°240653 - Publication au BOPI 1997-07-28

Inscription le 28 juillet 1997 - Rejet total n°240655 - Publication au BOPI 1997-07-28

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

- fils à usage textile - tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes couvertures de lits et de table, linge de maison - vêtements, chaussures, chapellerie

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.